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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES TEXTILES EN BIAIS
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LA PASSION DU BIAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PASSION DU BIAIS
SOCIETE DES TEXTILES EN BIAIS SARL

Numéro de dépôt :
97683211
Date de dépôt :
16/06/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2007

Présentation de la marque LA PASSION DU BIAIS

Déposée le 16 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES TEXTILES EN BIAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PASSION DU BIAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES TEXTILES EN BIAIS domicilié(e) 3 rue de Séville, 68300 SAINT-LOUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 451 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES - France.

La marque LA PASSION DU BIAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PASSION DU BIAIS est expirée depuis le 16 juin 2007.

SOCIETE DES TEXTILES EN BIAIS a également déposé les autres marques suivantes : F.A.W. FILLAWANT , (Marque figurative) , TRICOBIAIS , SENN , FILLAWANT , FIX-O-FER , S Senn Emotion , FIX FER


SOCIETE DES TEXTILES EN BIAIS SARL - 3 rue de Séville, 68300 SAINT-LOUIS - France - SIREN 945451367


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES - France


Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302517 - Publication au BOPI 2000-06-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Tissus à usage textile. Rubans

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.